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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL DE SAINT-FRANCOIS DE SALES

24 CHEM1 de l'Eglise école Saint-François de Sales 38100 Grenoble
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL DE SAINT-FRANCOIS DE SALES:

grouper les favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE APEL DE SAINT-FRANCOIS DE SALES

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W381005474
  • Ancien numéro de l'association0381003487
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 381P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 27-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 27-05-2013
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1901
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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